Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROUTES DU TERROIR
REMY Bernard

Numéro de dépôt :
3327509
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014
LES ROUTES DU TERROIR de REMY Bernard

Présentation de la marque LES ROUTES DU TERROIR

Déposée le 29 novembre 2004 par REMY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROUTES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est REMY Bernard domicilié(e) 8, rue de la Fontaine St Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard REMY domicilié(e) 8, rue de la Fontaine St Martin - France.

La marque LES ROUTES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROUTES DU TERROIR est expirée depuis le 29 novembre 2014.

REMY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : la Via Francigena en France , Donne Moi Du Mou , La Palourde , KABLEO , Lesinstallateurs.fr , Installateurs qualifiés à prix fixe


REMY Bernard - 8, rue de la Fontaine St Martin - France


Bernard REMY - 8, rue de la Fontaine St Martin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télephoniques. Restauration (alimentation). Produits alimentaires conserves, surgelés à savoir : viande, volaille, gibier : les produits précités sont issus d'un élevage traditionnel ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.